conditions générales d’utilisation

Conditions Générales d’Utilisation des images

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Celles-ci ont donc force obligatoire entre vous et avantlapree.hypotheses.org. Vous êtes invité(e) à les lire attentivement.

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Utilisation des Images, droits et obligations de l’utilisateur

L’un des objets du présent carnet de recherche est de mettre gratuitement et à des fins strictement informationnelle, pédagogique, culturelle et scientifique, à la disposition des utilisateurs la reproduction numérique d’archives du château de Laprée constituée par Karl-Michael Hoin.

L’accès au site et à ses fonctionnalités n’entraine aucun transfert de droits aux utilisateurs. Vous êtes tenu(e) pour toute réutilisation des images à mentionner les crédits correspondants (© Karl-Michael Hoin. Archives de Laprée, Quiestède), à indiquer un lien URL [avantlapree.hypotheses.org] et à préciser que les autorisations de réutilisation sont possibles dans les mêmes conditions que celles qui vous ont été attribuées.

Vous êtes autorisé(e) pour le monde entier et à titre non exclusif à effectuer gratuitement les usages non commerciaux (usages ne permettant aucun bénéfice ou avantage commercial escompté) des images dans la résolution qui est mise en ligne :

  • télécharger et enregistrer les images,
  • partager dans les mêmes conditions et à des fins non commerciales les images quels que  soient les moyens de communication, formats et supports utilisés,
  • utiliser les images à des fins d’enrichissement des connaissances autour des collections notamment dans le cadre de l’enseignement et de la recherche.

Toute utilisation de ces images à des fins commerciales est strictement interdite. Vous n’êtes pas autorisé(e) à modifier les images et les descriptifs associés de sorte qu’elles s’en trouveraient altérées, que leur sens en serait dénaturé et que leurs sources ne seraient pas mentionnées.

Responsabilité et garanties de l’utilisateur

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Pour toute utilisation individuelle des images portant la restriction « non libre de droits »  l’utilisateur doit impérativement obtenir au préalable les autorisations spécifiques auprès de l’auteur ou de ses ayants-droits.

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Page révisée le 03/12/2019.